Dispositifs réglementaires CARRIERE & EMPLOI Statut général de la fonction publique. Statut particulier du chercheur permanent. Statut particulier du personnel de soutien. Régime indemnitaire du personnel de soutien.. Régime indemnitaire du chercheur permanent.. Création et fonctionnement de l'équipe de recherche.. Statut doctorant. Arrêté N°204 du 16 février 2017 Fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de formation résidentielle a l'étranger dédier aux étudiants au titre de l'année 2017.. Arrêté N° 2010 du 29 décembre 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de perfectionnement à l’étranger... Arrêté N° 2009 du 29 décembre 2014 fixant les critères de sélection d’admissibilité au programme de formation résidentielle à l’étranger.. Arrêté N°1150 du 08 Décembre 2014 fixant les procédures et les modalités d'organisation de cotutelle de thèse de doctorat.. Arrêté N°521 du 05 septembre 2013 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions relatives à l'habilitation universitaire.. Décret exécutif N° 10-202 du 30 Ramadon 1431 correspondant au 9 septembre 2010 modifiant et complétant le décret exécutif n° 98-254 du 24 Rabie Ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l'habitation universitaire.. Instruction relative à l’organisation du concours national pour l'obtention de bourses de formation doctorale à l'étranger au titre de l'année universitaire 2017-2018... Instruction relative à l'organisation du concours national pour l'obtention de bourses de formation doctorale à l'étranger au titre de l'année universitaire 2019-2020... Correspondance N°21 relative à la correspondance N° 21 relative aux conditions et aux modalités des soutenances des thèses de doctorats et d'habilitations universitaire...